PORT ABRI DU BEAL


DEMANDE D'INSCRIPTION 

SUR LISTE D'ATTENTE DE PLACE DE PORT

 
(informations provenant de la carte de circulation ou acte de francisation)
Dimensions en mètres
Assurance
DONNEES DU NAVIRE 
Choisissez le type de séjour

        Pièces à fournir pour valider la demande d'inscription sur la liste d"attente


le formulaire de demande ci-joint

  - La demande d’autorisation de prélèvement automatique ; 

  - Le Relevé d’identité bancaire pour le prélèvement automatique (RIB)                

 - L’attestation d’assurance requise en vigueur émises par les Compagnies d’Assurance 

conformément aux conditions de l’article 6 du Règlement Intérieur du Port ; 

- Une Photo du bateau


- Si personne morale: fournir un extrait KBIS de moins de 3 mois 

et un N° de TVA intracommunautaire.

Dans le cadre de leurs relations contractuelles, les Parties sont tenues de respecter la réglementation en vigueur applicable au traitement de données à caractère personnel et, en particulier, le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018 (ci-après le « RGPD »). L'Usager est informé que pour la bonne exécution du présent contrat, ses données personnelles telles que recueillies au §1 sont collectées et traitées par la société Aéroports de la Côte d'Azur aux fins de gestion.
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PORT ABRI DU BEAL
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