Pièces à fournir pour valider la demande d'inscription sur la liste d"attente
le formulaire de demande ci-joint - La demande d’autorisation de prélèvement automatique ;
- Le Relevé d’identité bancaire pour le prélèvement automatique (RIB) - L’attestation d’assurance requise en vigueur émises par les Compagnies d’Assurance conformément aux conditions de l’article 6 du Règlement Intérieur du Port ; - Une Photo du bateau
- Si personne morale: fournir un extrait KBIS de moins de 3 mois et un N° de TVA intracommunautaire. |